Préambule : l’une des priorités de notre  projet éducatif est le respect et les articles du règlement s’en inspirent.

Le présent règlement, adopté au conseil d’établissement, a pour but :

-         de permettre  à tous les élèves de profiter au mieux des activités scolaires et de contracter de bonnes habitudes liées à la vie en collectivité.

-         de rendre l’enfant  responsable et citoyen.

-         de prévenir les accidents en s’efforçant d’en diminuer les causes les plus fréquentes.

L’école favorise l’ouverture sur le monde et assure, conjointement avec la famille, l’éducation globale de l’enfant en offrant à chacun les mêmes chances de réussite.

Ce règlement s’applique durant tout le temps scolaire et lors des sorties pédagogiques.

Fréquentation scolaire et obligation scolaire

Article 1 : L’admission à l’école maternelle est prononcée, dans la limite des places disponibles, au profit des enfants âgés de 2 ans au jour de la rentrée scolaire, dont l’état de santé et de maturation physiologique constaté par le médecin de famille est compatible avec la vie collective en milieu scolaire. 

Article 2 : A tout moment de l’année, une famille venant d’emménager à Faye - L’Abbesse et ses environs peut inscrire immédiatement ses enfants à l’école. Pour les autres familles, l’inscription à l’école ne peut se faire qu’après chaque période de vacances.

Article 3 : A l’école maternelle, l’inscription implique par la famille une fréquentation régulière, nécessaire pour le développement de la personnalité de l’enfant.

Article 4 : Lors de l’inscription, auprès du chef d’établissement, les parents doivent fournir le livret de famille, le carnet de santé avec la page des vaccinations obligatoires et le certificat de radiation(si l’enfant vient d’une autre école).

Article 5 : Une fiche de renseignements est complétée par les parents ou responsables légaux, à chaque rentrée. Elle mentionne les personnes habilitées à venir récupérer l’élève.

Article 6 : A chaque rentrée scolaire, une attestation d’assurance mentionnant que les enfants sont assurés en « responsabilité civile » et « individuelle accident » est demandée.

Une adhésion « individuelle accident » est proposée par l’école.

Article 7 : Toute absence doit être signalée, et ce dès le premier jour. Au-delà de deux jours d’absence et lors du retour en classe, la famille doit signaler par écrit le motif de l’absence. Un certificat médical ne sera demandé qu’ en cas de maladies contagieuses.

A partir de quatre demi-journées d’absence non justifiée, pour les élèves de l’élémentaire, une lettre de rappel sera adressée à la famille et un signalement sera effectué auprès des services de l’Inspection Académique.

Article 8 : Les demandes d’autorisation de sortie au cours de la journée ne sont qu’exceptionnellement accordées. Une feuille de décharge doit être demandée au professeur de la classe et remplie par la famille.

Vie dans l ‘établissement

Article 1 : Les horaires des classes sont les suivants, 9h00-12h le matin et 13h45-16h30 le lundi et vendredi, 13h45/15h30 le mardi  et 14h45/16h30 le jeudi.

Article 2 : Les élèves sont accueillis par les enseignants, le matin à partir de 8h50 et l’après-midi à partir de 13h35, l’enseignant n’étant responsable des enfants que 10 minutes avant le début des cours et 10 minutes après la sortie à 16h30.

Article 3 : Il est interdit de venir jouer sur la cour en dehors du temps scolaire.

Article 4 : Chaque responsable veillera à être ponctuel, pour l’entrée en classe comme pour la sortie des classes.

Article 5 : Les parents qui ont des enfants en maternelle peuvent  les accompagner et participer à leurs jeux le matin jusqu’à 9heures. Pour les sorties, le parent ou l’adulte venant chercher les enfants doit  avancer jusqu’au hall de la maternelle.

Article 6 : Les enfants prenant le car sortiront les premiers, accompagnés du professeur responsable.

Les parents ne pourront rentrer sur la cour que lorsque le professeur aura ouvert le portail.

Par ailleurs, en cas de pluie, les parents sont autorisés à rentrer et à attendre leurs enfants sous le préau.

Article 7 : Il est interdit de stationner le long des logements, même momentanément. Un parking est prévu à cet effet. Il s’agit d’éviter toute situation dangereuse mettant en jeu la sécurité des enfants.

Article 8 : Les parents doivent venir chercher leurs enfants jusqu’au portail.

Article 9 : Il est conseillé de marquer au nom de l’enfant les objets qui lui appartiennent afin de pouvoir les remettre à leur propriétaire.

Article 10 : Prévoir une tenue vestimentaire décente.

Article 11 : En aucun cas, un élève doit se montrer violent ni physiquement ni verbalement envers ses camarades ou un adulte.

Article 12 : Les élèves doivent faire preuve de politesse entre eux et envers les adultes.

Article 13 : Il est interdit de toucher sans autorisation au matériel d’enseignement(lecteur CD, ordinateurs), aux appareils de chauffage et d’éclairage.

Article 14 : Les élèves doivent prendre le plus grand soin de leur matériel, de leurs fournitures scolaires et du matériel d’enseignement mis à leur disposition. Les outils détériorés ou égarés devront être remplacés ou remboursés.

Article 15 : Les livres empruntés à la BCD par les enfants et emportés chez eux sont portés à la responsabilité des familles. Les livres détériorés ou égarés devront être remboursés.

Article 16 : Les élèves ne doivent transporter dans leur sac que des objets nécessaires aux exercices scolaires. Sont formellement interdits : objets tranchants, colle toxique…Les téléphones portables sont interdits. Les bijoux de valeur sont déconseillés.

Tout objet « extérieur » à l’école et à ses exercices est porté à la seule responsabilité de l’enfant et de sa famille.

Article 17 : Tout échange entre les élèves est interdit. Le personnel enseignant ne peut être tenu pour responsable des vêtements ou objets perdus.

Article 18  : Il est interdit de pénétrer dans les classes pendant les récréations sans autorisation préalable donnée par la personne assurant la surveillance.

Sécurité - Hygiène – Santé

Article 1 : Des exercices de sécurité ont lieu chaque année. Les consignes de sécurité et le plan d’évacuation doivent être affichés dans l’école. Un registre de sécurité doit être tenu : enseignants et usagers ont la responsabilité d’y inscrire toutes leurs observations et suggestions.

Article 2 : A l’école, le nettoyage des locaux doit être quotidien. Les enfants sont encouragés à la pratique de l’ordre et de l’hygiène.

Article 3 : Les parents doivent veiller à l’hygiène corporelle de leurs enfants et notamment à l’absence de poux.

Article 4 : Les enfants malades et/ou fiévreux ne sont pas admis.

Article 5 : Les médicaments sont interdits à l’école, sauf si un P.A.I. (projet d’accueil Individualisé) a été mis en place par le médecin scolaire et signé par tous les acteurs  concernés.

Relations avec les familles

Article 1 : Les professeurs et tout adulte de la communauté éducative s’interdisent tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève et de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même, les élèves, comme les familles ou leurs représentants, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne de l’enseignant et des autres membres de la communauté éducative.

Article 2 : Un cahier de liaison sert de lien entre l’école et la famille. Le message de l’école doit être signé par la famille ou le représentant légal qui peut, lui aussi, laisser un message à l’enseignant qui le signera.

Article 3 : Une transmission des travaux scolaires aux familles est effectuée. Les livrets scolaires sont communiqués aux familles et doivent être restitués après chaque consultation.

Les enseignants sont à la disposition des parents qui veulent les rencontrer. Un rendez- vous doit être pris quelques jours auparavant.

Article 4 : Les parents sont invités à une réunion de classe lors du premier trimestre.

Mise en œuvre du règlement et sanctions en cas de non-respect

Article1 : Toute sanction ne peut –être qu’individuelle.

Article 2 : La progression des sanctions est liée à la répétition ou l’accumulation de fautes.

Une faute grave entraîne une sanction importante. Le niveau de la sanction est fixé par l’adulte ou le conseil des maîtres.

Article 3 : Les sanctions dans l’école sont uniquement à l’initiative du personnel de l’établissement. En aucun cas, les personnes extérieures ne sont habilitées à intervenir auprès des élèves dans le cadre scolaire.

Article 4 : Les enseignants restent à la disposition des parents pour expliquer le sens d’une sanction.

Progression des sanctions :

1- Avertissement oral.

2- Avertissement écrit : copie d’un article du règlement ou sa totalité +faire signer par les parents.

3- Travail d’intérêt collectif ou réparation du dommage pendant une récréation.

4- Travail d’intérêt collectif + réparation du dommage pendant une récréation(éventuellement financière) + avertissement signé par la famille.

5 – L’élève est pris en charge dans une classe et isolé de ses camarades de classe pendant la journée.

6- Convocation des parents.

7- Exclusion temporaire de l’élève concerné après concertation avec l’inspection de l’éducation.

    Un changement d’école peut être aussi prononcé.

Ce règlement adopté à l’unanimité par le Conseil d’école le 1er juiller 2008 sera distribué

en début d’année scolaire à chaque famille en deux exemplaires. L’un d’eux devra être signé et retourné à l’école sous huitaine. Pour être facilement identifié, chaque famille écrira son nom en capitales à côté de la signature.

    Le règlement restera en vigueur durant toute la scolarité de l’élève.

 Il sera remis à toutes nouvelles familles qui inscriraient ses enfants en cours d’année scolaire.

S’il fait l’objet de modifications, un nouveau règlement en 2 exemplaires sera adressé à chaque famille.

Merci de votre compréhension et de votre diligence.

Le chef d’établissement : C.Jouneau                     

Pour le conseil d’établissement :

le  Président OGEC :    Edward Buron                                   La  Présidente APEL : Gabrielle Dussutour

Les enseignants et le personnel de l’établissement :

                        Nom en lettres  capitales de la famille ayant pris connaissance de ce règlement :

                          M. (et/ou) Mme           Nom…………………………………………Prénom……………………………………

     Signature des parents                               Signature des élèves scolarisés dans l’établissement